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Ci-dessous une information importante de la DGDDI concernant les téléprocédures douanières concernant les travaux de rénovation et de modernisation du Centre Informatique Douanier. La direction générale des douanes et droits indirects a engagé d’importants travaux de rénovation et de modernisation du Centre Informatique Douanier. Ces travaux ont pour objectif d’améliorer[..]
La IATA (Association Internationale du Transport Aérien) vient de publier un volumineux addendum de son édition 2015 de la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses.
Cet addendum comprend notamment des mises à jour des divergences d’Etat (Croatie) et de compagnies aériennes (Air France, 3K, Eva Airways,
Le journal officiel vient de faire paraître l’arrêté du 16 Décembre 2014 fixant la forme, les conditions d’établissement et d’apurement du titre justificatif des exportations effectuées par les voyageurs résident dans un pays tiers à l’Union européenne ou dans une collectivité d’outre-mer de la République. Les chapitres concernent les dispositions[..]
Transport de marchandises dangereuses, les règlements ADR, RID et ADN 2015 sont en marche ! La directive européenne du 24 septembre 2008 (2008/68/CE) vient d’être modifiée par celle du 21 novembre 2014 (2014/103/UE). Ces directives viennent réglementer le transport de marchandises dangereuses par route / rail/ voies fluviales dans l’Union Européenne. Extrait de la directive[..]
CLP et transport de marchandises dangereuses : L’année 2015 est une charnière. En juin 2015, l’étiquetage de tous les produits chimiques conformément au règlement CLP (sauf cas spécifiques prévus dans la réglementation) devient obligatoire *. Les réglementations “transport de marchandises dangereuses”** (ADR, IATA, IMDG, RID et ADN) introduisent également des changements[..]
Code des Douanes de l’Union Cette année, nous organisons à Marseille une formation sur les évolutions en matière douanière dans le cadre de la mise en application du nouveau Code des Douanes de l’Union (CDU). Cette formation se tiendra le jeudi 13 Novembre 2014 à l’ISTELI de Marseille (AFT-IFTIM). Pour plus[..]
Le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie vient de faire paraître au Journal Officiel la mise à jour de l’arrêté TMD du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses (TMD). Complément indispensable de l’ADR 2015 (route), de l’ADN 2015 (fluvial) et du RID 2015 (ferroviaire), il[..]
EASA, l’Association Européenne des Conseillers à la Sécurité marchandises dangereux a tenu son Assemblée Générale le 29 et 30 septembre 2014 à Grevenmacher (Luxembourg) et a élu un nouveau comité de direction. Le nouveau président de l’EASA est le professeur Dr Norbert Mueller, Conseiller à la Sécurité Transport de Marchandises Dangereux allemand, président[..]
Importexport.fr, l’annuaire des prestataires du commerce international ! OFFRE DE LANCEMENT IMPORTEXPORT.FR (jusqu’au 31 janvier 2015) Les porteurs de projets à l’international sont très demandeurs de compétences pointues et de prestataires capables de répondre rapidement à leurs demandes. Paradoxalement, les nombreux prestataires existants ont fréquemment des difficultés à être identifiés[..]
Depuis quelques mois, le recours aux faux certificats ADR 8.2 semblent prendre de l’ampleur. La tentation est grande. Nous engageons donc tous les acteurs chargés de vérifier les certificats ADR (Conseillers à la sécurité, responsable d’exploitation, responsable logistique, etc..) a être très vigilent sur ce point. Certaines techniques de fraude sont très basiques voire grossières,[..]
