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Adieu le D.A.U., Delta IE remplacera Delta G et Delta X en 2023. Les éditeurs de logiciels de déclarations en douane sont à pied d’oeuvre pour adapter leurs logiciels à cette nouvelle norme.
C’est au CELO 2023 que cela se passe.
Note concernant le dédouanement des petits envois de l’UE vers les DROM et nouvelle nomenclature combinée
La version consolidée de l’arrêté TMD 2023 vient d’être publiée. Vous la retrouverez en version PDF dans la rubrique “Publithèque” de notre site internet.
L’ONU et la IATA ont diffusé 2 correctifs à leurs réglementations sur le transport de marchandises dangereuses.
Les responsabilités et les obligations des intervenants dans la chaine logistique du transport de Marchandises Dangereuses (MD).
le code des Douanes 2023 (avec le CDU) des éditions Dalloz est paru.
Cet ouvrage permet d’accéder à une version en ligne enrichie, annotée et mise à jour en continu.
La réglementation internationale du transport maritime de marchandises dangereuses, code IMDG 41-22, en français est en vente dans notre boutique en ligne.
Une fois n’est pas coutume, je (Guillaume Le Coz) voulais rendre un hommage à un grand homme, à une figure de la Réunion, M. Marodon.
Avant de commencer à expédier ou à transporter des marchandises dangereuses, il faut dans un premier temps respecter les obligations de formation.
