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1er addendum de la version française du IATA 2015 (56 ème édition)

La IATA a diffusé le premier addendum de la version française du IATA 2015 (56ème édition). Téléchargement libre.

Erratum ADR 2015 (n°1)

L’ONU a diffusé une erratum pour la version française de l’ADR 2015 (Transport de marchandises dangereuses). Fichier erratum ADR 2015 en PDF à télécharger.

IATA 2015, 1er Addendum de la 56 édition (version anglaise)

La IATA vient de publier un volumineux d’addendum de sa réglementation sur le transport de marchandises dangereuses par voie aérienne.

Arrêté TMD 2015 consolidé applicable à partir du 1er janvier 2015

Cette version consolidée de l’Arrêté TMD 2015 intègre les modifications apportées par le ministère en charge du transport des marchandises dangereuses. L’Arrêté TMD complète les règlements ADR, ADNet RID 2015.

Arrêté TMD 2014 non consolidé

Complément français à l’ADR 2015, l’Arrêté TMD vient de paraître. Il sera applicable dès le 01/01/2015 et pour deux ans. (31/12/2016).

Addendum IATA juin 2014

La IATA vient de diffuser un 2ème Addendum à sa réglementation sur le transport par air de marchandises dangereuses. Ils concernent essentiellement des divergences d’état et de compagnie.

Arrêté TMD, mise à jour du 31/12/2013

Complément de la réglementation ADR 2013, l’Arrêté TMD regroupe les textes juridiques s’appliquant pour tout transport de marchandises dangereuses (route, fer, fluvial) sur le territoire français exclusivement. Entrée en vigueur : 01/04/2014.

Division 411, arrêté modificatif, 19 décembre 2013

Division 411, complément français du code IMDG (Réglementation maritime internationale sur le transport de marchandises dangereuses).

Publication de légers correctifs. Entrée en vigueur : 01/01/201

Addendum IATA, publication janvier 2014

La IATA a publié le 23 décembre 2014 (diffusé à ses partenaires le 06/01/2014) un addendum de la 55ème édition du IATA DGR (Marchandises Dangereuses 2014)

Règlement portuaire Marseille Fos Octobre 2013

Mise à jour du règlement sur le transit et le stockage des produits dangereux dans la zone portuaire marseillaise.

IATA 2016 – Addendum 2

La IATA vient de diffuser sa deuxième mise à jour de la 57ème édition de l’ouvrage Dangerous Goods Regulation : IATA 2016 – addendum 2 (9 pages) du 03 mars 2016.

Arrêté TMD consolidé, janvier 2016

La mission « marchandises dangereuses » vient de publier l’Arrêté TMD consolidé (transport par route, fer et voies fluviales de marchandises dangereuses). Ce document vient en complément de l’ADR 2015.

IATA 2016 (57ème éd.) Addendum 1 – ICAO

Mise à jour liée aux modifications apportées par la récente décision de l’ICAO. Version 2.

Nouvelles instructions de l’OACI sur les piles au lithium

L’O.A.C.I. vient de publier de nouvelles instructions concernant les restrictions de transport des piles au lithium dans des avions.

Application : 1er avril 2016

Division 411 consolidée, mise à jour du 15 décembre 2015

Modification de la réglementation française pour l’expédition maritime de marchandises dangereuses applicable dès le 1er janvier 2016.

La division 411 doit être appliquée en complément du code IMDG. 93 pages

Attention la division 411 consolidée 2017 est disponible.

Correctif ADR 2015, juillet 2015

L’ONU a publié un nouveau correctif en juillet 2015 pour sa réglementation ADR 2015 (transport de marchandises dangereuses par route).

Modificatif de l’arrêté TMD – juillet 2015

L’Arrêté TMD complément français à la réglementation sur le transport routier de marchandises dangereuses ADR, ferroviaire RID et fluviale ADN.

Liste des dérogations TMD européennes pour le transport intérieur de marchandises dangereuses

DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION 2015/974 du 17 juin 2015 autorisant les États membres à adopter certaines dérogations TMD en vertu de la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses.

Mise à jour de la décision du 04 avril 2012

Addendum IATA n°2 DGR 56 édition Mai 2015

Publication Addendum IATA de mai 2015 en anglais (15 pages). Divergences d’Etat : 2 et d’exploitant : 38 compagnies aériennes + modification de la section 2.

Erratum ADN 2015

L’erratum ADN 2015 corrige principalement des erreurs dans le tableau A

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