Publithèque

Abonnez-vous à notre newsletter

et restez informé des dernières actualités

INSCRIPTION

Besoin d'un devis personnalisé ?

Notre équipe est à votre écoute et vous répondra dans les meilleurs délais.

+33 (0)1 61 44 14 20 DEMANDE DE DEVIS
Rechercher
Arrêté TMD 2015 consolidé applicable à partir du 1er janvier 2015

Cette version consolidée de l’Arrêté TMD 2015 intègre les modifications apportées par le ministère en charge du transport des marchandises dangereuses. L’Arrêté TMD complète les règlements ADR, ADNet RID 2015.

Arrêté TMD 2014 non consolidé

Complément français à l’ADR 2015, l’Arrêté TMD vient de paraître. Il sera applicable dès le 01/01/2015 et pour deux ans. (31/12/2016).

Addendum IATA juin 2014

La IATA vient de diffuser un 2ème Addendum à sa réglementation sur le transport par air de marchandises dangereuses. Ils concernent essentiellement des divergences d’état et de compagnie.

Arrêté TMD, mise à jour du 31/12/2013

Complément de la réglementation ADR 2013, l’Arrêté TMD regroupe les textes juridiques s’appliquant pour tout transport de marchandises dangereuses (route, fer, fluvial) sur le territoire français exclusivement. Entrée en vigueur : 01/04/2014.

Division 411, arrêté modificatif, 19 décembre 2013

Division 411, complément français du code IMDG (Réglementation maritime internationale sur le transport de marchandises dangereuses).

Publication de légers correctifs. Entrée en vigueur : 01/01/201

Addendum IATA, publication janvier 2014

La IATA a publié le 23 décembre 2014 (diffusé à ses partenaires le 06/01/2014) un addendum de la 55ème édition du IATA DGR (Marchandises Dangereuses 2014)

Règlement portuaire Marseille Fos Octobre 2013

Mise à jour du règlement sur le transit et le stockage des produits dangereux dans la zone portuaire marseillaise.

Prorogation de certificat conseiller sécurité ADR (CSTMD)

Décision du 12/06/2012 du ministère en charge des transports de marchandises dangereuses (MEDDE).

Prorogation de certificat chauffeur ADR

Décision du 12 juin 2013, du MEDDE

Modifications de l’arrêté TMD 2013 du 15 juin 2013

Le ministère a apporté quelques aménagements à la version consolidée du 01 janvier 2013.

Retour
Your Cart