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IATA 2015, 1er Addendum de la 56 édition (version anglaise)

La IATA vient de publier un volumineux d’addendum de sa réglementation sur le transport de marchandises dangereuses par voie aérienne.

Arrêté TMD 2015 consolidé applicable à partir du 1er janvier 2015

Cette version consolidée de l’Arrêté TMD 2015 intègre les modifications apportées par le ministère en charge du transport des marchandises dangereuses. L’Arrêté TMD complète les règlements ADR, ADNet RID 2015.

Arrêté TMD 2014 non consolidé

Complément français à l’ADR 2015, l’Arrêté TMD vient de paraître. Il sera applicable dès le 01/01/2015 et pour deux ans. (31/12/2016).

Addendum IATA juin 2014

La IATA vient de diffuser un 2ème Addendum à sa réglementation sur le transport par air de marchandises dangereuses. Ils concernent essentiellement des divergences d’état et de compagnie.

Arrêté TMD, mise à jour du 31/12/2013

Complément de la réglementation ADR 2013, l’Arrêté TMD regroupe les textes juridiques s’appliquant pour tout transport de marchandises dangereuses (route, fer, fluvial) sur le territoire français exclusivement. Entrée en vigueur : 01/04/2014.

Division 411, arrêté modificatif, 19 décembre 2013

Division 411, complément français du code IMDG (Réglementation maritime internationale sur le transport de marchandises dangereuses).

Publication de légers correctifs. Entrée en vigueur : 01/01/201

Addendum IATA, publication janvier 2014

La IATA a publié le 23 décembre 2014 (diffusé à ses partenaires le 06/01/2014) un addendum de la 55ème édition du IATA DGR (Marchandises Dangereuses 2014)

Règlement portuaire Marseille Fos Octobre 2013

Mise à jour du règlement sur le transit et le stockage des produits dangereux dans la zone portuaire marseillaise.

Prorogation de certificat conseiller sécurité ADR (CSTMD)

Décision du 12/06/2012 du ministère en charge des transports de marchandises dangereuses (MEDDE).

Prorogation de certificat chauffeur ADR

Décision du 12 juin 2013, du MEDDE

Arrêté TMD du 29 mai 2009 consolidé au 7 décembre 2017

Arrêté TMD du 29 mai 2009 consolidé au 7 décembre 2017.

Arrêté du 29 mai 2009 consolidé au 21 septembre 2017

Arrêté du 29 mai 2009 consolidé au 21 septembre 2017

Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l’arrêté TMD

Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l’Arrêté TMD

Division 411 version consolidée 2017

Division 411 version consolidée 2017 intègre l’arrêté du 02 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires. Attention : accès au texte par ce lien >>>

Rectificatif ADR 2017 de mars 2017

Rectificatif ADR 2017 de mars 2017 de 2 pages

Arrêté TMD 2017 consolidé au 30 janvier 2017

Arrêté TMD 2017 consolidé incorporant l’arrêté du 28 novembre 2016 et l’arrêté modificatif du 30 janvier 2017

Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’arrêté TMD

Arrêté du 30 janvier 2017 modifiant l’Arrêté TMD

1ère révision du IATA 58ème édition

Cette révision du IATA 58ème édition concerne uniquement des changements formulés par les compagnies aériennes.

ARRETE TMD 2017

Le ministère en charge des transports de marchandises dangereuses a publié le nouvel ARRETE TMD applicable dès 2017.

Modificatif du règlement portuaire maritime du 06 décembre 2016

Le règlement portuaire maritime (RPM) du 18 juillet 2000 portant sur le transport et la manutention des marchandises dangereuses a été modifié. La mise à jour a été publiée au journal officiel le 06 décembre 2016 (NOR: DEVP1631571A ).

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