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Formation déterminer l’origine en douane

Contexte :
L'origine est, avec l'espèce (classification) et la valeur,un élément essentiel pour votre déclaration auprès des services douaniers Ce module permet de déterminer une origine préférentielle et non préférentielle Une formation complémentaire sur l'accord EUR-MED est également disponible sur demande
Objectif :
. Déterminer une origine préférentielle et non préférentielle . Les documents justificatifs de l'origine . Impact de l'origine sur la valeur
Public / entreprises concernés :
· Responsable douane & transports internationaux. · Responsable service ADV. · Responsable Achats. · Responsable Sourcing. · Personnel service douane & transports internationaux. · Personnel ADV. · Déclarants en Douane.

Détails :

Formation déterminer l’origine en douane

Formation déterminer l’origine en douane : comprendre la méthode de détermination de l’origine d’un produit.

Objectifs de la formation :

  • Déterminer une origine préférentielle et non préférentielle
  • Les documents justificatifs de l’origine
  • Impact de l’origine sur la valeur

Public cible de la formation :

  • Responsables douane
  • Déclarants en douane
  • Responsables transports internationaux
  • Responsables service ADV Export

Extraits du programme :

  • Règles d’origine suivant le marché OMC
  • Les bases juridiques (Code des Douanes Communautaire et de l’Union, J.O.U.E), règles de listes principales résiduelles
  • Les différentes étapes pour déterminer l’origine d’un produit (un produit a deux origines)
  • L’origine non préférentielle
  • L’origine préférentielle
  • Les certificats de circulation et justificatifs de l’origine EUR 1 / FORM A / DOF
  • Procédure de détermination de l’Origine (RCO)
  • Les déclarations d’origine sur facture, statut d’exportateur agréé
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  • Durée : 1 jour
  • Effectif : 10 personne(s)
  • Coût : Sur devis€ HT / personne
  • Lieu : Intra entreprise ou dans une salle
  • Date(s) : A déterminer en fonction de vos disponibilités
  • Programme complet en PDF
Formation déterminer l’origine en douane