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Formation Codes Douanes de l’Union – CDU

Contexte :
Quelles sont les conséquences de l'entrée en vigueur du Code des Douanes de l'Union ?
Objectif :
  • Connaître les principaux points du CDU
  • En connaître le contexte et la philosophie
  • Appréhender les évolutions significatives introduites dans le CDU
  • Mesurer les implications opérationnelles dans l’entreprise
Public / entreprises concernés :
  • Déclarants en douane
  • Responsables transports internationaux et logistique
  • Responsables service ADV Export
  • Employés service ADV Export
  • Responsables service juridique
  • A.F / Comptabilité

Détails :

Formation Codes Douanes de l’Union – CDU

Formation Codes Douanes de l’Union – CDU : quelles sont les conséquences de l’entrée en vigueur du CDU ?

Extrait du programme :

L’évolution du CDC vers le CDU

  • Historique
  • Le Code des Douanes Communautaires
  • La douane et ses évolutions du CDC vers le CDU

Le Code des Douanes de l’Union – CDU

  • Le code TARIC
  • La nomenclature régie par la convention sur le S. H.
  • Les nomenclatures Combinées
  • Les origines préférentielles
  • Les déclarations de circulations et les justificatifs d’Origine
  • L’O.E.A.
  • La représentation en douane
  • Le Renseignement Contraignant Origine – RCO
  • Le Renseignement Tarifaire Contraignant – RTC
  • La Valeur en douane
  • La Valeur transactionnelle
  • Le dédouanement centralisé communautaire
  • Le Gun
  • La Garantie Globale
  • Le dépôt temporaire
  • Les régimes particuliers
  • La Comptabilité Matières
  • La dette douanière
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  • Durée : 2 jours 14 heures
  • Effectif : 7 personne(s)
  • Coût : sur devis
  • Lieu : Intra entreprise ou dans une salle
  • Date(s) : A définir en fonction de vos disponibilités
  • Programme complet en PDF
Taxes sur l’acier et l’aluminium