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Autres formulaires

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Format

Langue

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Précision

Spécificité

Bulletin d'information(2)
Factures douanières(3)
Formulaires à l'exportation(4)
Formulaires à l'importation(2)
Formulaires régimes particuliers(2)
Matériel de guerre et munitions(1)
Procédure simplifiée(4)

Support

Laser(9)
Papier autocopiant(10)

Validité

disponible

Procédure simplifiée à l’importation, à l’exportation

3343+3355+3344
– 2° feuillet – Etat des expéditions/export (ref 3343) – 2° feuillet – Etat des introductions/import (réf 3355) – Déclaration complémentaire globale (réf 3344) – DSM, droit de port sur les marchandises – 3 +...

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Déclarations d’échanges de biens (DEB) Réf 5050

5050
Feuilles A 4 pour imprimantes laser. Ces formulaires sont proposés par lots de 10, 25, 100, 500 ou 1000.

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Matériel de guerre et munitions

3060 + 3061 + 3066
Feuillets autocopiants : – Attestation matériel de guerre (réf 3060) – Demande d’autorisation d’import et d’export de poudre ou substances explosives (réf 3061) – Déclaration de mouvement ou transit intracommunautaire matériel de guerre armes et munitions...

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Déclaration relative à la valeur en douane

3605
DVI BIS

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Déclaration relative à la valeur en douane

3612
DV I (réf 3612)

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Déclaration d’importation (DI)

3609
-3+0

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Modificatif déclaration de droit commun

3621

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Modificatif déclaration complémentaire globale

3620

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Exportation de biens à double usage

3702
3 feuillets laser

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Afrique du Sud DA

Facture Afrique du Sud DA Feuillet pour imprimante laser Vendu par lot de 10

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