Formulaires douaniers

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eur1

Certificat de circulation EUR1 Feuillets pour imprimante

Formulaire EUR1

Feuillets pour imprimante laser ou jet d’encre

Vendus par lots de 10

Ref : 5049
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CO1 - Copie

Certificats d’Origine laser. Feuillets pour imprimante laser ou jet d’encre

Lot de 10 liasses complètes (10 originaux, 30 copies, 10 demandes)

 

Réf : 36011 (original) + 36012 (copie) + 36013 (demande)

Ref : 36011+36012+36013
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ATR-88x85

ATR Turquie

Le document ATR Turquie s’utilise pour les envois de marchandises en provenance de l’Union Européenne et à destination de la Turquie exclusivement.
Il justifie du caractère communautaire des marchandises qu’il accompagne (accord UE-AELE)

Vendu par lot de 10

Ref : 5020
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eurmed

EUR MED Laser

Le document de douane EUR-MED Laser est un certificat d’origine et de circulation qui à les mêmes fonctions que le document EUR 1 mais pour les pays méditerranéens membres du partenariat euro-méditerranéen

Liasse de 2 feuillets autocopiants.

Vendu par lot de 10 exemplaires (ref 5054)

Ref : 5054
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eur1-88x85

Certificat de circulation EUR1-accord UE-AELE

Le Certificat de circulation EUR1 sert de justificatif d’origine lors d’échanges entre la Communauté et un pays tiers ayant passé des accords d’échange préférentiels

Liasse de 2 feuillets autocopiants (ref 5040)

Vendu par lot de 10 exemplaires

Ref : 5040
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