Éditions GMJ Phoenix

Procédure de dédouanement Delta C

Durée : 1 jour

• DAU EXPORT EX A
• DAU IMPORT IM A
• Cas pratiques

Formation GAMMA / EMCS

Durée : 1 jour
Comprendre et effectuer les opérations de déclarations dématérialisées pour les produits en suspension de droits d’accise

Préparation et intégration des modifications relatives à la réglementation douanière pour
les produits soumis à accises
Acquisition d’autonomie dans la saisie d’un DAA/DAE dans Prodouane .

Le Contentieux Douanier

Durée : 1 jour

· Appréhender les risques douaniers inhérents aux échanges internationaux.
· Mettre en place les outils de contrôle et de mesure.
· Faire valoir ses droits en cas de litige.

Comment déclarer en douane

Durée : 1 jour

Connaître les obligations et les risques du déclarant

· Mesurer le rôle du déclarant.
· Déclarer en détail.
· Appréhender les risques liés au dépôt de la déclaration.

Assurer les marchandises transportées

Durée : 1 jour

Maitriser les risques liés au transport de marchandises et comprendre un contrat d’assurance

· Gérer le risque en matière de transport de marchandises.
· Connaître les différents types de polices.
· Définir une procédure de réception de marchandises.
· Gérer un sinistre.
· Diminuer sa sinistralité.

Le Crédit Documentaire

Durée : 1 jour
Maitriser et sécuriser les transactions de commerce international

· Gérer l’intégralité d’un crédit documentaire (préparation, négociation avec le
client ou le fournisseur et encaissement),
· Comprendre et mettre en parallèle le circuit financier, les flux d’informations et
les flux physiques des marchandises expédiées,
· Appréhender la vision du banquier, de l’acheteur, du vendeur, du transitaire,
· Eviter le risque de non-paiement, les réserves infondées et réduire les coûts
bancaires des crédits documentaires pour l’entreprise,
· Choisir le meilleur crédit documentaire pour l’entreprise,
· Assurer l’interface entre les différents services de l’entreprise.

Déterminer l’origine en douane

Durée : 1 jour

• Règles d’origine suivant le marché OMC
• Réglementation UE et mondialisation
• Les critères d’origine et leurs applications, les justificatifs, les documents
• Échanges préférentiels et non préférentiels
• Procédure de détermination de l’Origine (RCO)

La douane : notions de base

Durée : 1 jour

Comprendre le rôle des douanes

• L’espèce, l’origine et la valeur en douane
• Approfondir la réglementation communautaire
• Les régimes définitifs et temporaires
• Les statuts douaniers
• Le dédouanement
• Les documents douaniers

Déterminer la valeur en douane

Durée : 1 jour

• Bases juridiques
• Valeur transactionnelle
• Méthodes de substitution
• éléments à ajouter, retrancher

Opérateur Economique Agréé

Durée : 1 jour

Evaluer le niveau de son entreprise afin d’obtenir le statut d’OEA

Comprendre et identifier les obligations. · Se poser les bonnes questions. · Mesurer ses écarts.

Les différents régimes douaniers

Durée : 1 jour

Savoir assigner un régime douanier à des marchandises à l’import ou à l’export

• Choisir le régime douanier le plus adapté aux flux de l’entreprise.
• Maîtriser le paiement des droits et taxes.

Déterminer l’Espèce en douane (Système Harmonisé)

Durée : 1 jour

· Créer le catalogue douanier des produits, harmoniser et sécuriser cet élément
essentiel de la déclaration.
· Connaître les taux de taxation des produits de l’entreprise,
en mesurer l’impact sur la rentabilité.
· Appréhender les formalités préalables (licences, normes,..).

Incoterms 2010

Durée : 1 jour

• Définitions et analyses des incoterms 2010
• Les litiges classiques à éviter
• Les cas particuliers
• Étude de cas