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Logiciels de déclaration
Formulaires déchets dangereux

Borderaux de suivi des déchets (BSD)


- BSD en liasse de 5 feuillets autocopiants Réf 3804 (cerfa 12571*01)

- BSD en continu liasse de 5 feuillets autocopiants Réf 3813 (cerfa 12571*01)

- BSD suite en liasse de 5 feuillets autocopiants Réf 3825 (cerfa 12571*01)

- Annexe 1 - Document à joindre au BSD en cas de collecte de petites quantités relevant d'une même rubrique
liasse 3 feuillets Réf 3826 (cerfa 12571*01)

- Annexe 2 - Document à joindre au BSD lors d'une réepédition après transformation ou traitement aboutissant à des déchets dont la provenance reste identifiable Réf 3827 (cerfa 12571*01)

- Registre des déchets dangereux, bloc de 100 pages Réf 3829

- Déclaration fiscale d'accompagnement des déchets et résidus d'hydrocarbures 7 feuilles Réf 3812

BSD
Bordereau de suivi des déchets

Bordereaux de suivi de déchets hospitaliers

- Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux avec regroupement - 4 feuillets Réf 3818

- Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux - 4 feuillets Réf 3817

- Elimination des pièces Anatomiques Humaines - 4 feuillets Réf 3819

- Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux EN CONTINU - 4 feuillets Réf 3822

- Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux avec regroupement EN CONTINU - 4 feuillets Réf 3823

- Elimination des pièces Anatomiques Humaines EN CONTINU - 4 feuillets Réf 3824

Plaques étiquettes / Panneaux orange

› Voir les étiquettes et panneaux

Sarl au capital de 41 600 € - RCS Créteil B 343 722 401