
Borderaux de suivi des déchets (BSD)
- BSD en liasse de 5 feuillets autocopiants Réf 3804 (cerfa 12571*01)
- BSD en continu liasse de 5 feuillets autocopiants Réf 3813 (cerfa 12571*01)
- BSD suite en liasse de 5 feuillets autocopiants Réf 3825 (cerfa 12571*01)
- Annexe 1 - Document à joindre au BSD en cas de collecte de petites quantités relevant d'une même rubrique
liasse 3 feuillets Réf 3826 (cerfa 12571*01)
- Annexe 2 - Document à joindre au BSD lors d'une réepédition après transformation ou traitement aboutissant à des déchets dont la provenance reste identifiable Réf 3827 (cerfa 12571*01)
- Registre des déchets dangereux, bloc de 100 pages Réf 3829
- Déclaration fiscale d'accompagnement des déchets et résidus d'hydrocarbures 7 feuilles Réf 3812
Bordereaux de suivi de déchets hospitaliers
- Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux avec regroupement - 4 feuillets Réf 3818
- Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux - 4 feuillets Réf 3817
- Elimination des pièces Anatomiques Humaines - 4 feuillets Réf 3819
- Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux EN CONTINU - 4 feuillets Réf 3822
- Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux avec regroupement EN CONTINU - 4 feuillets Réf 3823
- Elimination des pièces Anatomiques Humaines EN CONTINU - 4 feuillets Réf 3824
Plaques étiquettes / Panneaux orange
Equipement ADR