
DAU - DELTA C - 2 jours
- Réglementations Delta C et son application DAU sur logiciel
- DAU Export EX A
- DAU Import IM A
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DELTA D - PDD - 2 jours
- Base juridique
- Dispositions générales
- Octroi à la procédure. Principe de la PDU
- Procédure de dédouanement et application des marchandises suivant l’Annexe XI.
- Mise en application sur logiciel d’exploitation
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REGIMES SUSPENSIFS - 2 jours
- Admission temporaire
- Exportation temporaire
- Entrepôt sous douane
- Les bases juridiques, demande d'Autorisation, régime suspensif PAN- PP-PA-S
- Règlementation technique, libellé DAU
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ORIGINE - 2 jours
- Règles d’origine suivant le marché OMC
- Réglementation UE et la mondialisation
- Les critères d’origine et leur application, les justificatifs, les documents
- Echanges préférentiels et non préférentiels
- Recours contentieux
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PAC - 2 jours
- Réglementations Delta C et D
- L’application DAU
- Les mentions variables et invariables, les documents à fournir
- Secteurs et Certificats d’importations
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AEMG- AIMG - 2 jours
- Procédure de dédouanement marchandises stratégiques
- Matériel de guerre, explosifs
- Biens à double usage (les licences).DAU CEE
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Système Harmonisé - 2 jours
- Règles et notes du SH
- Principe de la Nomenclature. RITA
- Classement
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Incoterms – 2 jours
- Définitions et analyses des incoterms
- Les litiges classiques à éviter
- Les cas particuliers
- Étude de cas
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Administrations des ventes export - 3 jours
1. L'environnement export et ses formalités
Pays tiers et intracommunautaires : formalités douanières, administratives et fiscales
Les éléments essentiels de la déclaration en douane: nomenclature, valeur et origine
La facturation export et les documents commerciaux, proforma, accusés de réception, listes de colisage, bordereaux d'expédition
Les documents d’accompagnement des marchandises: certificats d 'origine, EUR1, Form A, titres de transport et certificats d ‘assurance, etc.
2. Les Incoterms et le transport
Définition des ventes au départ et des ventes à l'arrivée
Analyse des13 sigles
Les incidences sur le transport
Le choix des transporteurs
L'organisation du transport et de l'assurance
Les pratiques en matière de taxation du fret international
3. Les techniques bancaires de paiement
La remise bancaire
Le crédit documentaire
La lettre de crédit standby
Cas pratique : Etablissement d'une facture proforma avec calcul du prix export, gestion d'une commande export couverte par un crédit documentaire
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En finir avec les crédits documentaires à problèmes – 2 jours
L'environnement export
Les obligations administratives et douanières
La gestion des documents commerciaux
Le rôle et l'importance des incoterms dans le traitement des commandes
La gestion de la commande
Les informations relatives à la commande export
Le déroulement d'une commande export
L'offre commerciale
La facturation et le règlement
La gestion des litiges et des réclamations
Le transport, la douane, l'assurance
Les moyens de paiement
Remise documentaire
Crédit documentaire
Lettre de crédit standby
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