Marchandises dangereuses
Vous trouverez dans cette rubrique tous les éléments utiles relatifs à la réglementation sur le transport de marchandises dangereuses.
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Documents de bord / Consignes écrites de sécurité
Retrouvez ci-après la liste des documents de bord :
- Les déclarations de l’expéditeur ADR ou IATA, déclarations multimodales ADR/IMDG
- Les consignes écrites de sécurité ADR
- Les bordereaux de suivi de : Déchet dangereux, déchets d’hydrocarbures, d’amiante, de déchets d’amalgames dentaires et hospitaliers.
Télécharger la liste complète des documents de bord / consignes écrites de sécurité (PDF)Déclarations d'expédition de marchandises dangereuses AIR (IATA)
Quand les remplir ? Déclaration à remplir pour chaque expédition de marchandises dangereuses par voie aérienne. Un numéro d'appel d'urgence est nécessaire pour toutes les expéditions au départ / transit/ destination de la France.
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- Déclaration d’expédition de marchandises dangereuses IATA Laser - Réf. 3909
- Déclaration d’expédition de marchandises dangereuses IATA Laser SANS COLONNE - Réf. 3919
- Déclaration d’expédition de marchandises dangereuses IATA Laser COMPATIBLE DGN 24/24 - Réf. 3909a
- Déclaration d’expédition de marchandises dangereuses IATA en bloc de 100 feuillets autocopiants - Réf. 3907
Déclarations d'expédition de marchandises dangereuses MER (Code IMDG)
Quand les remplir ? Déclaration à remplir pour chaque expédition de marchandises dangereuses par voie maritime.
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- Déclaration d’expédition de marchandises dangereuses multimodale IMDG en bloc de 100 feuillets autocopiants - Réf. 3903
- Déclaration d’expédition de marchandises dangereuses multimodale IMDG Laser - Réf. 3905
Déclaration d'expédition de marchandises dangereuses Route (ADR)
Quand les remplir ? Déclaration à remplir pour chaque expédition de marchandises dangereuses par voie route. Non nécessaire pour l'envoi en quantité limitée ou en quantité exceptée.
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- Déclaration d’expédition de marchandises dangereuses ADR Laser - Réf. 3916
- Déclaration d’expédition de marchandises dangereuses ADR en bloc de 100 feuillets autocopiants - Réf. 3914
Consignes écrites de sécurité ADR
Obligatoire à bord d'un véhicule routier transportant des marchandises dangereuses au dessus du seuil du 1.1.3.6 de l'ADR.
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- Consignes écrites de sécurité ADR, support plastique indéchirable, format A4 fermé - Réf. 6453
Bordereau de suivi de déchets dangereux
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- BSDD, liasse de 5 feuillets de couleurs autocopiants (personnalisation sur devis) - Réf. 3804
- BSDD, liasse de 5 feuillets de couleurs autocopiants SUITE - Réf. 3825
- BSDD, annexe 1, 3 feuillets autocopiants - Réf. 3826
- BSDD, annexe 2, 3 feuillets autocopiants - Réf. 3827
- BSDD, liasse de 5 feuillets de couleurs autocopiants EN CONTINU - Réf. 3813
- BSDD version pour imprimante LASER, 5 feuillets autocopiants assemblés non encollés - Réf. 3828
- BSDD SUITE version pour imprimante LASER, 5 f. autocop. assemblés non encollés - Réf. 3830
- BSDD annexe 1 pour imprimante LASER, 3 f. autocop. assemblés non encollés - Réf. 3831
- BSDD annexe 2 pour imprimante LASER, 3 f. autocop. assemblés non encollés - Réf. 3832
- Mouvement transfontière de déchets – 2 feuillets autocop. - Réf. 38010
- Déclaration concernant les déchets non-ferreux destinés à la réutilisation, à la régénération ou au recyclage - Réf. 3811
- Feuillets vierges pour imprimante LASER, 5 f. coul. autocop. assemblés non encollés - Réf. 3833
Bordereau de suivi de déchets hospitaliers
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- Bordereau pour l’élimination des DASRI, 4 feuillets autocop. - Réf. 3817
- Bordereau pour l’élimination des DASRI, 4 f. autocop., en CONTINU - Réf. 3822
- Bordereau pour l’élimination des DASRI – regroupement, 4 feuillets autocop., - Réf. 3818
- Bordereau pour l’élimination des DASRI – regroupement, 4 feuillets autocop., en CONTINU - Réf. 3823
- Bordereau pour l’élimination des pièces anatomiques humaines, 4 feuillets - Réf. 3819
Bordereau de suivi de déchets contenant de l'amiante
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- Bordereau de suivi de déchets contenant de l’amiante - Réf. 3814
- Bordereau de suivi de déchets contenant de l’amiante (SUITE) - Réf. 3815
- Etiquette Amiante 5×10 cm - Réf. 6595
Bordereau de suivi de déchets d'amalgames dentaires
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- Bordereau pour la prise en charge d’amalgames dentaires, 2 feuillets - Réf. 3835
- Bordereau pour suivi d’amalgames dentaires, 3 feuillets - Réf. 3836
- Bordereau pour envoi d’amalgames dentaires, 2 feuillets - Réf. 3837
Déclaration fiscale pour les déchets d'hydrocarbures
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- Déclaration fiscale d’accompagnement des déchets et résidus d’hydrocarbures, liasse de 6 feuillets autocopiants - Réf. 3812
