Réglementation douanière
Vous trouverez dans cette rubrique tous les éléments utiles relatifs à la réglementation douanière.
Ouvrages
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Gestion des procédures douanières
Editeur : Le génie des glaciers
Cet ouvrage propose des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l’ensemble des procédures douanières dans le cadre de l’Union Européenne. Bénéficiant d’une longue expérience de la formation dans le domaine du transport, les auteurs nous font ici partager leurs compétences techniques et pédagogiques.
Tarifs : 20 € HT + 7.-% TVA
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Crédit documentaire – RUU 600
Editeur : ICC
La révision 2007 des Règles et Usances est entrée en vigueur le 1er juillet 2007. Les RUU 600 contiennent d’importantes nouvelles dispositions concernant le transport, les assurances et les normes de conformité, qui faciliteront l’utilisation des crédits documentaires pour les années à venir. Cette révision inclut un nouvel article ‘définitions’ donnant la signification exacte des termes clés, de nouveaux standards concernant le refus de transaction, ainsi que d’autres modifications des Règles.
Version : française, réf 3631
Tarifs : 30 € HT + 7.- % TVA
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Codes des douanes
Editeur : Litec
Destiné aux professionnels, ce code technique permet d’appréhender les arcanes du droit douanier. Il réunit l’ensemble des textes relatifs à la matière, et notamment le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et ses dispositions d’application. Ce corpus de textes s’accompagne de nombreuses annotations de jurisprudence soigneusement sélectionnées par les auteurs.
Version : française, réf 3632
Tarifs : 65 € HT + 7.- % TVA
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Incoterms 2010
La refonte des Incoterms a des conséquences immédiates pour les acteurs du commerce international (vendeurs, acheteurs, transitaires, etc..) dans la mesure où ces éléments du contrat de vente définissent :
- la répartition des frais de transport, d’assurance et des droits de douane,
- le point de transfert des risques à partir duquel l’acheteur est responsable des risques supportés par la marchandise,
- les documents dus par le vendeur à l’acheteur.
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TACT RULES MANUALS
Version papier.
Le TACT publié par le IATA (« Le Tarif du Transport Aérien ») contient des renseignements complets concernant les règlements du transport aérien ainsi que les taux/coûts et les charges afférents.
Pour connaître les tarifs et commander cliquez ici
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TACT RULES MANUALS + ONLINE
Version papier + web.
Le TACT publié par le IATA (« Le Tarif du Transport Aérien ») contient des renseignements complets concernant les règlements du transport aérien ainsi que les taux/coûts et les charges afférents.
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TACT ONLINE
Version web.
Le TACT publié par le IATA (« Le Tarif du Transport Aérien ») contient des renseignements complets concernant les règlements du transport aérien ainsi que les taux/coûts et les charges afférents.
Pour connaître les tarifs et commander cliquez ici
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TACT CD + ONLINE
Version CD + web.
Le TACT publié par le IATA (« Le Tarif du Transport Aérien ») contient des renseignements complets concernant les règlements du transport aérien ainsi que les taux/coûts et les charges afférents.
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