Les dernières actualités

Publithèque encyclopédie douanière : essai gratuit

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Le - Catégories Actualité de la réglementation douanière
Publithèque-douanière-2015   Les publications de l'encyclopédie douanière viennent d'être améliorées. Elles consituent la "Publithèque douanière" (Code des douanes communautaire, national, la valeur, l'origine, les modalités et procédures de dédouanement, les régimes économiques, le transit, les franchises douanières, le régime fiscal des échanges) Nous vous informons que notre partenaire Conex effectue actuellement une[..] Lire la suite

Travaux de rénovation et de modernisation du centre informatique douanier

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Le - Catégories Actualité de la réglementation douanière
en_travaux Ci-dessous une information importante  de la DGDDI concernant les téléprocédures douanières concernant les  travaux de rénovation et de modernisation du Centre Informatique Douanier. La direction générale des douanes et droits indirects a engagé d'importants travaux de rénovation et de modernisation du Centre Informatique Douanier. Ces travaux ont pour objectif d'améliorer[..] Lire la suite

1er addendum du IATA Dangerous Goods Regulation

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Le - Catégories Actualité marchandises dangereuses
ADDENDUM iata 2015 La IATA (Association Internationale du Transport Aérien) vient de publier un volumineux addendum de son édition 2015 de la réglementation sur le transport aérien de marchandises dangereuses. Cet addendum comprend notamment des mises à jour des divergences d'Etat (Croatie) et de compagnies aériennes (Air France, 3K, Eva Airways, Delta Airlines,[..] Lire la suite

Nouvel arrêté sur la détaxe

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Le - Catégories Actualité de la réglementation douanière, Hors univers
DETAXE Le journal officiel vient de faire paraître l'arrêté du 16 Décembre 2014 fixant la forme, les conditions d'établissement et d'apurement du titre justificatif des exportations effectuées par les voyageurs résident dans un pays tiers à l'Union européenne ou dans une collectivité d'outre-mer de la République. Les chapitres concernent les dispositions[..] Lire la suite